Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVACONGRES
Numéro de dépôt :
1110591
Date de dépôt :
29/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NOVACONGRES
Déposée le 29 mai 1979 par NOVATOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVACONGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVACONGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOVACONGRES est expirée depuis le 29 mai 1989.
NOVATOURS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018